Acceptation des CGU
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès restent à la charge de l’utilisateur.
CINE CASCADES INTERNATIONAL se réserve le droit de suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance.
Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers.
Toute utilisation abusive ou frauduleuse pourra entraîner des poursuites.
Contenu du site
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Responsabilité
CINE CASCADES INTERNATIONAL ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. CINE CASCADES INTERNATIONAL décline toute responsabilité concernant leur contenu.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 2025
